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Marques déposées par AIMARD Frédéric
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France-Empire
Marque enregistrée - Marque en vigueur

France-Empire
AIMARD Frédéric

Numéro de dépôt :
4324315
Date de dépôt :
05/01/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/01/2027
France-Empire de AIMARD Frédéric

Présentation de la marque France-Empire

Déposée le 5 janvier 2017 par AIMARD Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « France-Empire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AIMARD Frédéric domicilié(e) 60 rue de Fontenay - 92350 - LE PLESSIS ROBINSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AIMARD Frédéric domicilié(e) 60 rue de Fontenay - 92350 - LE PLESSIS ROBINSON - France.

La marque France-Empire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France-Empire arrivera à expiration en date du 5 janvier 2027.


AIMARD Frédéric - 60 rue de Fontenay - 92350 - LE PLESSIS ROBINSON - France


AIMARD Frédéric - 60 rue de Fontenay - 92350 - LE PLESSIS ROBINSON - France


Republication pour erratum - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Errata de la publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Education, éditions de livres, de revues, télécommunication, agence de presse.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.